Dialogue territorial Tosse
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ZAC du Sparben

Accéder aux documents

  • Délibération du 13 juillet 2018

 

  • Dossier de création :

1- Page de garde du dossier de création

2- Rapport de présentation

3- Plan de situation

4- Périmètre de la ZAC

5- Page de garde de l’étude d’impact

6-  Étude d’impact

7- Résumé non technique de l’étude d’impact

8 – Annexe 1 de l’étude d’impact

9- Annexe 2 de l’étude d’impact

10- Annexe 3 de l’étude d’impact

11- Annexe 4a de l’étude d’impact

12 – Annexe 4b de l’étude d’impact

13- Annexe 4c de l’étude d’impact

14- Annexe 5a de l’étude d’impact

15- Annexe 5b de l’étude d’impact

16- Annexe 6 de l’étude d’impact

17- Annexe 7 de l’étude d’impact

18- Taxe d’aménagement

En application de l’article R.311-5 du code de l’urbanisme, ces documents peuvent être consultés aux sièges du syndicat mixte Landes Océanes et de la Communauté des communes de Maremne Adour Côte-Sud, ainsi qu’en mairie de Tosse.

 

  • Avis de mise à disposition au public du dossier de création

© 2023 Dialogue territorial Tosse.

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